Règles de civilité
- La carte de lecteur doit être présentée de manière systématique à l’entrée de l’établissement.
- Les lecteurs ne doivent pas détériorer les équipements ni les collections de la bibliothèque. Ils doivent respecter la législation en matière d'utilisation d'internet.
- Après consultation, les lecteurs doivent remettre en place les ouvrages.
- Les ouvrages conservés dans la rotonde Henri-Jean Martin et ceux dont l'état de conservation le nécessite, doivent être consultés sur un support adapté, mis à disposition en salle de lecture. Les livres de la réserve sont communiqués au rez-de-chaussée sous la surveillance d'un bibliothécaire. Les demandes de consultation de plus de 5 ouvrages de la réserve doivent être adressées à la bibliothèque au moins 48 heures avant la date de consultation souhaitée.
- La bibliothèque met à disposition des lecteurs un copieur qui leur permet de reproduire, de sauvegarder sur clé USB ou d'imprimer leurs documents. Pour la reproduction des ouvrages anciens, les lecteurs doivent avoir recours au numériseur eScan. Les reproductions effectuées à partir de documents disponibles à la bibliothèque sont autorisées dans la stricte limite du respect du droit d'auteur et de la propriété industrielle et commerciale. En dehors de la copie pour usage privé, tous les droits de reproduction des documents non tombés dans le domaine public sont réservés et sont soumis à l'autorisation de l'auteur et de ses ayants droits.
- Les usagers sont tenus de respecter le calme et le silence des lieux. Ils doivent respecter l'hygiène et la propreté des lieux, et n'être, en aucune circonstance, la cause de nuisances pour les autres lecteurs ou pour le personnel de la bibliothèque. Il est interdit de fumer, de vapoter, et de consommer des aliments ou des boissons dans les salles de lecture de la bibliothèque. Les téléphones doivent être mis en mode silencieux.
- Les lecteurs doivent respecter les consignes du personnel de la bibliothèque ainsi que les horaires d'ouverture et de fermeture. Les lecteurs sont priés de commencer à rassembler leurs effets personnels 15 minutes avant la fermeture de l'établissement.
Règles de sécurité
- Le personnel de la bibliothèque et les agents de sécurité sont seuls habilités à utiliser les équipements de sécurité (alarmes, trousse de secours). Seul le personnel de la bibliothèque peut appeler les services de secours basés sur le site Richelieu. En cas d'évacuation, les lecteurs doivent se conformer aux directives du personnel de la bibliothèque.
Sanctions
- Après un premier avertissement écrit pour manquement au règlement intérieur, le contrevenant se verra interdire l'accès à la bibliothèque de manière temporaire ou définitive par décision de la direction.
Responsabilités de la bibliothèque
- La bibliothèque s'engage à respecter et à faire respecter la charte de la laïcité dans les services publics, ainsi que la législation en vigueur sur les conditions d'utilisation des copies et sur les droits des auteurs, éditeurs, interprètes, producteurs et autres ayants droit. Conformément à la loi sur le contrôle des traitements informatisés des données nominatives (loi du 6 janvier 1978), la bibliothèque s'engage à garantir la confidentialité des fichiers relatifs aux usagers.
- Les usagers sont tenus de surveiller leurs effets personnels, la bibliothèque déclinant toute responsabilité en cas de vol, perte ou dommage.
